ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 5 logements à Carspach Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 4 logements à Village-Neuf Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente par les Domaines de véhicules et matériels réformés. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 et CO33 GERPLAN : ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CHALET REFUGE DES TROIS FOURS A STOSSWIHR - CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DON D’UN MATERIEL DELL AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION DES ELEVEURS D’ANIMAUX DE BASSE-COUR DE COLMAR ET ENVIRONS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2009 (PREMIERE LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE CONDUITE ACCOMPAGNEE 68 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIX "JEUNE TALENT" DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre à la Maison Centrale d'ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 1ère PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES VIGNERONS INDEPENDANTS D’ALSACE (SYNVIRA) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 16 logements à HUNINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 6 logements à Guebwiller Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions du Département en faveur des maisons anciennes Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions 2009 des sept structures de prévention spécialisée haut-rhinoises et renouvellement des avenants aux conventions avec la Ville de Mulhouse, l’association du Centre Socio-Culturel Jean WAGNER et l’association Les Ateliers de La Piste Achille Zavatt Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008-2009 Chapitre 204 Assainissement (C013) - Alimentation en Eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015) Aménagement Hydraulique du Vignoble (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Corporation des Professionnels de l'Automobile de Haute-Alsace Demande de soutien financier Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES CONSTRUCTIONS ET RENOVATIONS D'OUVRAGES D'ART, MAINTENANCE D'OUVRAGES VETUSTES, INVESTIGATIONS SUR OUVRAGES D'ART MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat avec le Centre d'Information sur les Institutions Européennes Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 3 logements à MANSPACH Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contribution à l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe (AFCCRE) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C052) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN 2009 A L'ASSOCIATION CLEVACANCES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d’insertion pour 2009. Projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les Commissions Locales d'Insertion. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat Familial d’Alsace Groupe DOMIAL 8 logements à Grentzingen Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à Rouffach Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt O.P.H. Habitats de Haute-Alsace pour 16 logements à HINDLINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Conventions de partenariat avec les Villes de Colmar, Mulhouse et Saint-Louis pour la mise en œuvre du projet d’établissement de leur conservatoire Conventions de partenariat avec 9 Ecoles centre Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales - Répartition des Amendes de Police - Programme 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES « VOLANTS JEUNES » Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DES DESSERTES PRIORITAIRES ET DES NIVEAUX DE SERVICE POUR LES SERVICES REGULIERS ROUTIERS INTERURBAINS Mise en oeuvre de la loi du 21 août 2007 sur la continuité du service dans les transports départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d’Emprunt S.A. H.L.M. Habitat des Salariés d’Alsace Groupe DOMIAL 7 logements à Ensisheim Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD105 - AMENAGEMENT DE PARKINGS RELAIS A HESINGUE PROGRAMME A011 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes Départementales Programmes N° A132 Affectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE ROUTIER DE VOLGELSHEIM EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)- Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution pour l’année 2009 des subventions de fonctionnement gérées par la Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)Convention de partenariat avec les associations ACCES de Mulhouse, ALEOS de Mulhouse, APPONA 68 de Mulhouse, ESPOIR de Colmar, ESPOIR de Mulhouse et LE PORTAIL de Colmar qui mettent en œuvre les mesures d’Acco Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN COURS DE VALIDITE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE ZIMMERSHEIM Levée de déchéance quadriennale d’une subvention pour des travaux d’assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège Mathias GRUNEWALD à GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PISTES CYCLABLESConvention particulière relative à l'itinéraire cyclable Hombourg - Petit- Landau, modification et création de certaines conventions-types Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GENERAL ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA COUR DE LA CASERNE DE GENDARMERIE A GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Assistance technique aux collectivités ruralesApprobation des conventions type Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESB051 – Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUXENGAGEMENTS DE MARCHES POUR LA RENTREE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LE CONSEIL GENERAL ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VIABILITE HIVERNALE - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre personne de droit public gestionnaire de voirie dans le Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALIMENTATION EN EAU POTABLEEtude concernant l'amélioration de l'alimentation en eau potable du SundgauConvention relative à l'aide financière de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification par voie d'avenant de la convention constitutive du 21 décembre 2005 créant le Groupement d'Intérêt Public de la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONVENTION INTERREG IV POLE D’ECHANGES RHIN SUPERIEUR - PERsup Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'ASSOCIATION DE SOINS ET D'AIDES DE MULHOUSE ET ENVIRONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
THANN - CONVENTION D'OCCUPATION D'UN LOCAL A LA MAISON DES ASSOCIATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRESProjets d'actions mis en œuvre par trois collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE AVENANTS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BRUNSTATT------Aménagement du Chemin des Cordiers en route départementale et voie verte------Convention de superposition d’affectation avec Voies Navigables de France Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution d'une subvention à l'Institut du Droit Local Alsacien Mosellan Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS SCOLAIRESDELEGATION DE COMPETENCE A DES ORGANISATEURS LOCAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : Collège LES MENETRIERS à RIBEAUVILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLESOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSIONRENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE DU BIOSCOPE - MODIFICATION DES STATUTS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMANDE PUBLIQUE MARCHES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT 2009 DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE DE MULHOUSELE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'ASSOCIATION DE SOINS ET D'AIDES DE MULHOUSE ET ENVIRONS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE,NON PROTEGE ET DES MUSEES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES DECHETS ET MAITRISE DE L'ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DEVIATION DE DANNEMARIE - BILAN DE CONCERTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin